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Éditeur du site

Le site elycea.fr est édité par :

Caroline Senac – Entrepreneur Individuel (EI) Nom commercial : Élycéa Adresse : 15 rue Pierre et Marie Curie, 94270 Le Kremlin-Bicêtre SIRET : 898 675 715 00012 Activité : création et vente de bijoux et accessoires artisanaux en perles tissées Adresse e-mail : contact@elycea.fr

TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).

Responsable de la publication

Caroline Senac.

Hébergeur

SumUp Limited Block 8, Harcourt Centre, Charlotte Way, Dublin 2, D02 K580, Irlande

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site elycea.fr (textes, photographies, visuels, créations de bijoux, logo, nom « Élycéa ») est la propriété exclusive de Caroline Senac, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Médiation de la consommation

Conformément à l'article L. 612-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'opposerait à Élycéa.

Élycéa a désigné, par adhésion, le médiateur suivant :

CM2C – Centre de Médiation de la Consommation de Conciliateurs de Justice 49 rue de Ponthieu, 75008 Paris Téléphone : 01 89 47 00 14 Site internet : https://www.cm2c.net/declarer-un-litige.php E-mail : litiges@cm2c.net

Le recours à la médiation n'est possible qu'après avoir tenté de résoudre le litige directement auprès d'Élycéa par une réclamation écrite.

Plateforme européenne de règlement des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges, accessible à l'adresse : https://ec.europa.eu/consumers/odr